Article 1 — Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Le Rucher du Baudouvin (Adrien Ligier, entrepreneur individuel, SIREN 842 485 674, Le Mas de Baudouvin, 12 chemin du Roberti, 83160 La Valette-du-Var) et toute personne effectuant un achat via le site internet, ci-après « le Client ». Toute commande passée sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

Article 2 — Produits

Le Rucher du Baudouvin propose à la vente des miels, douceurs et confiseries au miel, produits de la ruche (gelée royale, propolis, pollen), savons et bougies artisanales, coffrets et paniers cadeaux, ainsi que des produits d'épicerie du terroir varois. Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont présentées sur sa fiche produit. Les photographies illustrant les produits n'ont pas de valeur contractuelle.

Article 3 — Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le Rucher du Baudouvin se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande. Les frais de livraison sont précisés avant la validation finale de la commande et détaillés à l'Article 6.

Article 4 — Commande

Le Client sélectionne les produits de son choix, les ajoute à son panier, puis valide sa commande après avoir vérifié le récapitulatif (produits, quantités, prix, frais de livraison). La commande n'est définitive qu'après confirmation du paiement. Un email de confirmation récapitulant la commande est envoyé au Client à cette étape.

Article 5 — Paiement

Le règlement des commandes s'effectue selon les moyens suivants :

• Carte bancaire, via une solution de paiement en ligne sécurisée
• PayPal
• Chèque, à l'ordre du Rucher du Baudouvin
• Virement bancaire

Toutes les commandes, y compris celles retirées sur les marchés, sont réglées en ligne avant la préparation. Les paiements en ligne sont traités par SumUp, prestataire de paiement sécurisé. Le Rucher du Baudouvin n'a à aucun moment accès ni ne conserve les coordonnées bancaires du Client. Pour plus de détails, consultez notre page « Paiement sécurisé ».

Article 6 — Livraison

Les commandes sont préparées sous 1 à 2 jours ouvrés et expédiées selon les modalités suivantes :

• Colissimo — livraison à domicile, délai de 4 à 8 jours à compter de l'expédition
• Mondial Relay — livraison en point relais, délai de 4 à 8 jours à compter de l'expédition
• Retrait sur les marchés — retrait gratuit, après règlement en ligne de la commande, au marché de La Valette-du-Var le samedi matin, ou au marché du Pradet le vendredi matin

Les frais de port sont calculés automatiquement lors du passage en commande, en fonction du transporteur choisi (Mondial Relay ou Colissimo) et du poids du colis. Le montant exact est affiché avant la validation finale de la commande. Le retrait sur les marchés est toujours gratuit.

Zone de livraison : [À COMPLÉTER — France métropolitaine uniquement, ou également Corse, DOM-TOM, Union européenne] Pour plus de détails, consultez notre page « Livraison ».

Article 7 — Droit de rétractation

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux denrées alimentaires périssables ou susceptibles de se détériorer rapidement, telles que nos miels, douceurs au miel, produits de la ruche et produits d'épicerie du terroir.

Pour les produits non alimentaires (savons, bougies, coffrets ne contenant pas de denrées périssables), le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Les frais de retour restent à la charge du Client. Le remboursement intervient dans un délai de 14 jours suivant la réception du produit retourné, dans son état d'origine.

Article 8 — Garanties

Tous les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de produit non conforme ou défectueux, le Client peut contacter Le Rucher du Baudouvin afin d'obtenir un échange ou un remboursement.

Article 9 — Responsabilité

Le Rucher du Baudouvin ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits achetés, ni des retards ou de l'impossibilité d'exécuter la commande en cas de force majeure, de rupture de stock, ou de dysfonctionnement du transporteur.

Article 10 — Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci et sont traitées conformément à notre page Mentions légales. Elles ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.

Article 11 — Litiges et médiation

En cas de litige, le Client est invité à contacter Le Rucher du Baudouvin afin de trouver une solution amiable. À défaut d'accord, conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les présentes CGV sont soumises au droit français.

Article 12 — Droit applicable

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige non résolu à l'amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.